UMP et assembléePatrick Ollier Président de la Métropole du Grand Paris - Député de la 7ème circonscription des Hauts-de-Seine

Rueil-Malmaison - Garches - Saint-Cloud

UMP et assemblée
agrandir le texte retrecir le texte imprimer article envoyer à un ami
Les travaux parlementaires de Patrick Ollier de juin 2007 à novembre 2010

(XIIIème législature, jusqu’au 15 novembre 2010, date à laquelle Patrick Ollier a été nommé ministre des Relations avec le Parlement dans le Gouvernement de François Fillon)

- questions

- propositions de loi et de résolution

- rapports parlementaires

- interventions en séance

- interventions en réunions de commission

La table nominative des interventions :

La table nominative des députés présente leur biographie parlementaire, ainsi que la liste des propositions de loi ou de résolution que chaque député a déposées au cours de la législature, suivie de celle de ses interventions en séance publique à l’occasion des questions au Gouvernement, des questions orales ou bien des débats.

Chaque intervention et chaque amendement soutenu sont suivis d’un numéro de page entre parenthèses, qui correspond au début de sa retranscription dans l’édition Débats de l’Assemblée nationale, série compte rendu, du Journal Officiel. La table nominative en cours est actualisée périodiquement par le service des archives et de la recherche historique parlementaire de l’Assemblée nationale.

- la table nominative de Patrick Ollier

- le journal officiel

- la procédure législative sur le site de l’Assemblée

Mentions légales  -  Contact